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Conditionnalité
Fiches techniques Conditionnalité 2024
Présentation générale
Guide général des contrôles de la PAC
Présentation générale de la conditionnalité
Fiches « Exigences réglementaires en matière de gestion » (ERMG) communes aux départements métropolitains et d'Outre-mer
Domaine environnement - ERMG
« Environnement - Fiche I - Protection de l'eau : prélèvement pour l'irrigation - protection des eaux souterraines contre les substances dangereuses - lutte contre les phosphates pour les ICPE »
Domaine Santé publique, santé animale et végétale
« Santé - Productions animales - Fiche I - Paquet hygiène relatif aux productions primaires animales »
« Santé - Productions animales - Fiche II - Interdiction d'utiliser certaines substances en élevage »
« Santé - Productions végétales - Fiche I - Utilisation des produits phytopharmaceutiques (PPP) »
« Santé - Productions végétales - Fiche II - Paquet hygiène relatif aux productions d'origine végétale »
Domaine Bien-être des animaux
« Protection et bien-être des animaux »
Domaine Conditionnalité sociale
« Santé et sécurité au travail »
Fiches relatives aux seuls départements métropolitains
Domaine : Bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des terres
« BCAE - Fiche I - Maintien des prairies permanentes »
« BCAE - Fiche II - Maintien des zones humides et des tourbières »
« BCAE - Fiche III - Interdiction de brûler les chaumes »
« BCAE - Fiche IV - Création de bandes tampons le long des cours d'eau »
« BCAE - Fiche V - Gestion du travail du sol pour limiter l'érosion »
« BCAE - Fiche VI - Couverture minimale des sols pendant les périodes sensibles »
« BCAE - Fiche VII - Rotation des cultures »
« BCAE - Fiche VIII - Maintien des éléments topographiques du paysage - Interdiction de couper les haies et les arbres pendant la saison de nidification »
« BCAE - Fiche IX - Interdiction de la conversion et du labour des prairies permanentes désignées comme sensibles en zones Natura 2000 »
Domaine environnement - ERMG
« Environnement - Fiche II - Protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles en zones vulnérables »
« Environnement - Fiche III - Conservation des oiseaux sauvages, conservation des habitats »
Fiches relatives aux départements d'Outre-mer
Domaine : Bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des terres
« BCAE - Fiche I - Maintien des zones humides et des tourbières »
« BCAE - Fiche II - Interdiction de brûler les chaumes »
« BCAE - Fiche III - Création de bandes tampons le long des cours d'eau »
« BCAE - Fiche IV - Gestion du travail du sol pour limiter l'érosion »
« BCAE - Fiche V - Couverture minimale des sols pendant les périodes sensibles »
« BCAE - Fiche VI - Maintien des éléments topographiques du paysage - Interdiction de couper les haies et les arbres pendant la saison de nidification »
Fiches techniques Conditionnalité 2023
Présentation générale
Présentation générale de la conditionnalité
Fiches « Exigences réglementaires en matière de gestion » (ERMG) communes aux départements métropolitains et d'Outre-mer
Domaine environnement - ERMG
« Environnement - Fiche I - Protection de l'eau : prélèvement pour l'irrigation - protection des eaux souterraines contre les substances dangereuses - lutte contre les phosphates pour les ICPE »
Domaine Santé publique, santé animale et végétale
« Santé - Productions animales - Fiche I - Paquet hygiène relatif aux productions primaires animales »
« Santé - Productions animales - Fiche II - Interdiction d'utiliser certaines substances en élevage »
« Santé - Productions végétales - Fiche I - Utilisation des produits phytopharmaceutiques (PPP) »
« Santé - Productions végétales - Fiche II - Paquet hygiène relatif aux productions d'origine végétale »
Domaine Bien-être des animaux
« Protection et bien-être des animaux »
Domaine Conditionnalité sociale
« Santé et sécurité au travail »
Fiches relatives aux seuls départements métropolitains
Domaine : Bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des terres
« BCAE - Fiche I - Maintien des prairies permanentes »
« BCAE - Fiche III - Interdiction de brûler les chaumes »
« BCAE - Fiche IV - Création de bandes tampons le long des cours d'eau »
« BCAE - Fiche V - Gestion du travail du sol pour limiter l'érosion »
« BCAE - Fiche VI - Couverture minimale des sols pendant les périodes sensibles »
« BCAE - Fiche VII - Rotation des cultures »
« BCAE - Fiche VIII - Part minimale de la superficie agricole consacrée à des zones ou des éléments non productifs - Maintien des éléments topographiques du paysage - Interdiction de couper les haies et les arbres pendant la saison de nidification »
« BCAE - Fiche IX - Interdiction de la conversion et du labour des prairies permanentes désignées comme sensibles en zones Natura 2000 »
Domaine environnement - ERMG
« Environnement - Fiche II - Protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles en zones vulnérables »
« Environnement - Fiche III - Conservation des oiseaux sauvages, conservation des habitats »
Fiches techniques Conditionnalité 2022
Présentation générale
Présentation générale de la conditionnalité
Fiches Métropole
Domaine Environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres
« BCAE - Fiche I - Bande tampon le long des cours d'eau »
« BCAE - Fiche II - Prélèvements pour l'irrigation »
« BCAE - Fiche III - Protection des eaux souterraines contre la pollution causée par des substances dangereuses »
« BCAE - Fiche IV - Couverture minimale des sols »
« BCAE - Fiche V - Limitation de l'érosion »
« BCAE - Fiche VI - Maintien de la matière organique des sols »
« BCAE - Fiche VII - Maintien des particularités topographiques »
« Environnement - Fiche I - Conservation des oiseaux sauvages, conservation des habitats »
« Environnement - Fiche II - Protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles en zones vulnérables »
Domaine Santé publique, santé animale et végétale
« Santé - Productions animales - Fiche I - Paquet hygiène relatif aux productions primaires animales »
« Santé - Productions animales - Fiche II - Interdiction d'utiliser certaines substances en élevage »
« Santé - Productions animales - Fiche III - Prévention, maîtrise et éradication des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (ESST) »
« Santé - Productions animales - Fiche IV - Identification et enregistrement des animaux »
« Santé - Productions végétales - Fiche I - Utilisation des produits phytopharmaceutiques (PPP) »
« Santé - Productions végétales - Fiche II - Paquet hygiène relatif aux productions d'origine végétale »
Domaine Bien-être des animaux
« Protection et bien-être des animaux »
Fiches départements d'outre-mer (DOM)
Domaine Environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres
« BCAE - Fiche I - Bande tampon le long des cours d'eau »
« BCAE - Fiche II - Prélèvements pour l'irrigation »
« BCAE - Fiche III - Protection des eaux souterraines contre la pollution causée par des substances dangereuses »
« BCAE - Fiche IV - Couverture minimale des sols »
« BCAE - Fiche V - Limitation de l'érosion »
« BCAE - Fiche VI - Maintien de la matière organique des sols »
« BCAE - Fiche VII - Maintien des particularités topographiques »